Chers collègues,
La première CAP de l’année s’est déroulée ce jour.
L’ordre du jour pour les catégories A et B était le suivant :
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approbation des PV des séances du 27 octobre 2014;
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adoption du règlement intérieur ;
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positions administratives : détachement et mise à disposition.
En catégorie C l’ordre du jour était le même avec un cas de refus de titularisation à traiter.
L’Unsa était présente, autant les titulaires que les suppléants. Nous avons pu valider chaque point avec quelques annotations notamment dans les règlements intérieurs de la CAP.
En catégorie C, le dossier sensible de la non titularisation d’un agent a fait l’objet d’une attention particulière de notre part. En effet, dès la réception des éléments nous avons pu prendre contact avec la personne concernée, à notre initiative. Il est ressorti de cet entretien et d’une concertation entre les membres élus de l’Unsa que le rapport fournit par le service ne faisait pas apparaître d’élément à la décharge de la personne.
Nous avons donc proposé à l’autorité de la CAP que cette personne puisse être entendue par l’assistante sociale de la Collectivité avant le 30 avril 2015, en reportant la décision de non titularisation jusqu’à la remise de son rapport. L’ensemble des élus présent a donc émis un avis réservé pour la non titularisation et notre proposition a été prise en considération.